Les producteurs de déchets sont responsables de déterminer les déchets pour tous les déchets qu’ils produisent. Un producteur est la personne ou le site dont l’acte ou le processus produit les déchets. Cela inclut les établissements de santé tels que les hôpitaux, les cliniques ou les laboratoires. La détermination des déchets est une conclusion sur la composition des déchets qui est utilisée pour décider de la façon dont ils devraient être gérés en vertu des règlements applicables. Cela permet de s’assurer que les déchets organisationnels sont manipulés et éliminés correctement.
Les organisations doivent mettre en place des politiques, des formations et des ressources qui peuvent guider les employés sur la façon de déterminer avec précision les déchets. La détermination des déchets doit être fondée sur la compréhension des processus qui produisent les déchets.
Lors de la détermination des déchets, voici quelques-unes des principales considérations à prendre en compte :
- Qu’est-ce que le déchet ?
- Qui l’a généré ?
- Comment a-t-il été généré ?
- Où a-t-il été généré ?
Les réponses à ces questions donneront un aperçu des caractéristiques des déchets, ce qui est pertinent pour déterminer si les déchets sont dangereux ou réglementés par une autre manière. Dans le secteur de la santé, la détermination des déchets peut être particulièrement complexe en raison des nombreux processus générant des déchets, du volume de déchets générés et des types de produits chimiques utilisés.
En plus de comprendre comment les déchets ont été générés, les établissements de santé doivent tenir compte des réglementations et des politiques applicables lorsqu’ils déterminent les déchets. Cela comprend :
Règlement
Les règlements sont les exigences légales que votre organisation doit respecter, et ils peuvent être municipaux, provinciaux ou fédéraux. L’endroit où les déchets sont générés est important, car certains règlements, comme ceux qui régissent les déchets médicaux, peuvent varier d’une province à l’autre. Par exemple, l’élimination des déchets biomédicaux est supervisée par plusieurs organismes de réglementation, notamment : Transports Canada, Santé Canada, Environnement Canada, les ministères provinciaux de l’Environnement, le Code canadien du travail et les ministères provinciaux du Travail. Les définitions réglementaires vous aideront à classer vos déchets dans le cadre d’une détermination des déchets.
Politiques d’acceptation des déchets
Les politiques d’acceptation des déchets sont les exigences d’un fournisseur de déchets concernant ce qu’il acceptera ou n’acceptera pas, et dans quelles conditions. Ces politiques d’acceptation sont conçues pour répondre aux exigences réglementaires, mais sont également éclairées par les contraintes opérationnelles, la sécurité, les besoins commerciaux et d’autres considérations politiques. Certains vendeurs de déchets peuvent choisir d’avoir des directives plus strictes que ce qui serait autrement autorisé par la loi applicable. Après avoir déterminé les déchets, en tenant compte des réglementations applicables, il est important de consulter également les politiques de vos fournisseurs de déchets.
Politiques organisationnelles
Votre organisation peut avoir ses propres politiques et procédures régissant la façon dont certains déchets doivent être classifiés ou gérés. Vos politiques organisationnelles doivent tenir compte des exigences réglementaires, des meilleures pratiques du secteur et des normes que vous jugez nécessaires. Les politiques organisationnelles doivent également tenir compte des politiques d’acceptation des déchets des fournisseurs et de l’alignement sur vos politiques internes relatives à la gestion des déchets.
Si les déchets ne sont pas correctement identifiés, il peut y avoir divers effets négatifs liés à la conformité, à la sécurité et à la durabilité. Il s’agit notamment des impacts environnementaux, des impacts sur la santé communautaire et des impacts financiers. Pour assurer la conformité, déterminez avec précision les déchets. Cela contribuera à assurer la sécurité des personnes et favorisera des pratiques durables de gestion des déchets dans votre établissement. Être diligent dès le départ peut faire gagner du temps et prévenir les problèmes sur toute la ligne.
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