Un établissement de soins de santé génère de nombreux types de déchets, dont certains sont à risque biologique et doivent être séparés des autres flux de déchets pour être traités avant d’être éliminés. L’Organisation mondiale de la santé (OMS) affirme que sur la quantité totale de déchets générés par les activités de santé, environ 85 % sont des déchets généraux non dangereux, et les 15 % restants sont considérés comme des matières dangereuses pouvant être infectieuses, toxiques ou radioactives.
En tant que producteur de déchets, un organisme de santé est responsable du tri adéquat des déchets qu’il produit et de leur préparation en vue de leur élimination. Il peut y avoir des conséquences en matière de sécurité, de conformité et financières si cela n’est pas fait correctement. Il existe des directives pancanadiennes pour la gestion de certains types de déchets, comme les directives pour la gestion des déchets biomédicaux au Canada du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME). Toutefois, ceux-ci doivent être adoptés par une loi provinciale ou des règlements municipaux pour être exécutoires. Les règlements municipaux peuvent être plus stricts que les directives recommandées par le CCME. De plus, certains établissements de santé peuvent avoir des politiques d’élimination encore plus strictes que la réglementation. Il est crucial de comprendre les réglementations que les fournisseurs de déchets doivent suivre pour gérer correctement les déchets.
La pertinence des politiques d’acceptation des déchets
Les politiques d’acceptation des déchets (PAD) sont les exigences d’un fournisseur de déchets décrivant ce qu’il acceptera et n’acceptera pas, et dans quelles conditions. Ces politiques sont souvent liées à des considérations telles que :
- Règlement
- Conditions du permis
- Décisions d’affaires
- Sécurité
- Capacités opérationnelles
Une politique d’acceptation des déchets, qui est souvent incluse et incorporée dans le contrat de service, peut être plus stricte que les réglementations applicables. Les établissements de santé doivent s’assurer que les PAD de tous leurs fournisseurs de déchets sont partagés avec les personnes responsables de la gestion des déchets au sein de l’organisation. Les PAD de Stericycle sont disponibles en ligne pour faciliter la consultation.
Déchets acceptables en vertu des politiques de Stericycle
Déchets biomédicaux (réf. : règlements et directives provinciaux applicables ; norme CSA Z317.10-21 – Manipulation des matières résiduelles de soins de santé)
- Anatomique humain
- parties du corps ou organes
- Anatomique animal
- carcasses, parties du corps ou organes
- Non anatomique
- tissu biologique, culture cellulaire, culture microbienne ou matériel en contact avec ce tissu ou cette culture
- vaccin vivant
- un récipient de sang ou une matière qui a été saturée de sang
- Non-anatomique – Objets tranchants
- un objet tranchant ou cassable ayant été en contact avec du sang ou avec un liquide ou un tissu biologique
- Déchets médicaux cytotoxiques
- Les déchets biomédicaux tels que décrits ci-dessus, mais qui ont également été en contact avec des agents cytotoxiques, y compris des flacons vides ou usagés de médicaments cytotoxiques, et toute autre matière contaminée par des agents cytotoxiques résiduels.
- Déchets pharmaceutiques
- Les médicaments thérapeutiques et les produits chimiques qui ne sont plus utilisables, qui sont périmés ou contaminés, qui ont été entreposés de manière inappropriée ou qui ne sont plus nécessaires.
- Les médicaments narcotiques et les précurseurs chimiques (non dénaturés) et les médicaments cytotoxiques non utilisés ne sont pas acceptés dans cette catégorie. Ils sont gérés séparément.
Les articles qui ne sont pas acceptés par Stericycle sont les suivants :
- Piles
- Solvants (formaldéhyde, etc.)
- Stupéfiants (non dénaturés)
- Matières radioactives
- Déchets dangereux (ex., aérosols)
Plan de gestion des déchets
Les types et les volumes des flux de déchets que vous générez, ainsi que la façon dont ils sont réglementés, peuvent changer au fil du temps. Il est crucial d’être aussi bien préparé que possible pour faire face à de telles situations. Un plan de gestion des déchets décrit la façon dont une entreprise identifiera, triera, stockera et gérera ses déchets. Les avantages d’un tel plan sont les suivants :
- Sécurité du personnel
- Conformité réglementaire
- Protection de l’environnement
- Conformité aux politiques d’acceptation des déchets des fournisseurs d’élimination
Apprenez-en davantage sur la politique d’acceptation des déchets de Stericycle pour aider à assurer l’identification, la classification, la ségrégation, l’emballage et l’étiquetage appropriés des flux de déchets applicables.